La clause de "bad leaver" : une protection mal comprise qui protège les fondateurs

Parmi la trentaine declauses présentes dans un pacte d’associés, l’une des plus sensibles est celledu bad leaver. Souvent perçue comme un instrument de contrôle des investisseurssur les fondateurs, elle est en réalité une protection… entre les fondateurseux-mêmes.

Pourquoi une clause debad leaver ?

Lorsque desinvestisseurs financent une startup, ils le font principalement sur la based’une équipe, de sa vision et de sa capacité à exécuter. Il est donc logiquequ’un fondateur qui a levé des fonds ne puisse pas quitter le projet dansn’importe quelles conditions.

La clause distinguealors :

✅ Des départs acceptables : décès (on ne peutpas lui reprocher ), maladie grave du fondateur, de son conjoint ou de sonenfant.

❌ Des départs non acceptables : démission, fautelourde (par exemple, détournement de clients au profit d’un projet concurrent).

Dans ce dernier cas,le fondateur peut être contraint de céder ses titres à une valeur réduite. Unemécanique de vesting est souvent appliquée : chaque année passée dansl’entreprise représente environ 20% de la valeur de ses titres, jusqu’à unepériode de cinq ans où son départ devient pleinement "libre".

Une clause qui protègeles fondateurs, pas les investisseurs

Contrairement aux idéesreçues, la bad leaver n’est pas un moyen pour les investisseurs de se saisirdes titres d’un fondateur. Elle figure dès le premier pacte d’associés or lespremiers investisseurs d’une startup ne souhaitent pas à en prendre lecontrôle. Leur priorité ? Que l’équipe qu’ils ont financée reste engagée sur leprojet.

Dans la pratique,cette clause est très majoritairement activée par des cofondateurs contre l’undes leurs, notamment lorsqu’il ne remplit plus ses engagements ou décide dequitter l’entreprise pour d’autres aventures.

Plutôt qu’uninstrument de contrôle des investisseurs, c’est donc avant tout une protectioncontre le départ précipité d’un cofondateur qui pourraient fragiliserl’entreprise.

La clause de BadLeavers est souvent mal comprise. Elle protège avant tout ceux qui ont le plusà perdre étant donné l’effort et le temps investis : les fondateurs quirestent.

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